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Éditeur
Jonathan Kablan, personne physique agissant à titre non
professionnel. Directeur de la publication : Jonathan Kablan.
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confiance dans l'économie numérique, l'éditeur non professionnel a communiqué à
l'hébergeur les éléments d'identification personnelle prévus par la loi et peut
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Hébergeur
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com
L'ensemble des services est hébergé sur un serveur privé virtuel situé en France.
Objet et acceptation
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site
agent-neo.cloud et de ses sous-domaines, notamment la console
d'administration admin.agent-neo.cloud.
La consultation du site vaut acceptation des présentes conditions. Quiconque ne
les accepte pas doit renoncer à utiliser le service.
Accès au service
Les pages publiques sont librement consultables, gratuitement et sans création
de compte.
Service privé
La console d'administration et les interfaces techniques associées sont
réservées à l'éditeur. Aucune inscription n'est ouverte,
aucun compte n'est délivré à des tiers, et aucune prestation n'est vendue par
l'intermédiaire de ce site.
Toute tentative d'accès non autorisé à ces interfaces est susceptible de
constituer une infraction réprimée par les articles 323-1 et suivants du code
pénal.
Compte et sécurité
L'accès à la console repose sur un identifiant et un mot de passe personnels.
Leur titulaire en assure la confidentialité et répond de toute opération
effectuée depuis sa session.
Une session expire automatiquement après trente jours. Chaque connexion
déclenche l'envoi d'un courriel d'avertissement, afin qu'un accès non sollicité
soit remarqué rapidement.
Usages interdits
Sont notamment interdits :
- toute tentative d'accès, de maintien ou d'altération non autorisée d'un service ;
- l'analyse automatisée de vulnérabilités sans autorisation écrite préalable ;
- toute action visant à saturer, ralentir ou interrompre le service ;
- l'extraction automatisée massive du contenu du site ;
- l'usurpation de l'identité de l'éditeur ou de la marque Agent Neo.
Les requêtes considérées comme malveillantes sont bloquées automatiquement et
l'adresse d'origine peut être inscrite sur une liste de blocage temporaire.
Contenus produits par des agents
Agent Neo produit du code et des documents au moyen de modèles de langage. Ces
productions sont, par nature, susceptibles de comporter des erreurs, des
approximations ou des recommandations inadaptées à un contexte particulier.
Elles ne constituent ni un conseil professionnel, ni une garantie de
conformité, et n'engagent la responsabilité de personne quant à leur
exactitude. Il appartient à leur destinataire de les vérifier avant tout usage.
Le service est conçu pour que cette vérification reste possible : le déploiement
d'un projet n'est jamais déclenché par un agent seul et requiert une validation
humaine explicite.
Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, sa charte graphique et le code source de la
plateforme sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et
demeurent la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation
écrite préalable, est interdite. Sont réservés les usages autorisés par la loi,
notamment la courte citation avec mention de la source.
Les composants tiers utilisés par la plateforme restent régis par leurs licences
respectives, dont les termes prévalent pour ce qui les concerne.
Disponibilité du service
Le service est fourni en l'état, sans engagement de
disponibilité. Il repose sur un serveur unique : une panne matérielle, une
opération de maintenance ou une défaillance d'un prestataire peut l'interrompre
sans préavis.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou
partie du service à tout moment, sans indemnité.
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L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de
l'accès au site ou de son indisponibilité, ni des conséquences de l'utilisation
de contenus produits par les agents.
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Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la
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partie intégrante des présentes conditions.
Évolution des conditions
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version
applicable est celle publiée sur cette page, identifiée par son numéro de
version et sa date d'entrée en vigueur.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité, par
courriel à contact@agent-neo.cloud.
À défaut d'accord, le litige relèvera des juridictions françaises compétentes.
